Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANCICOT
JAUBERT Jean Paul

Numéro de dépôt :
1008024
Date de dépôt :
16/12/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Blaye

Présentation de la marque CHATEAU FRANCICOT

Déposée le 16 décembre 1976 par JAUBERT Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Blaye), la marque française « CHATEAU FRANCICOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JAUBERT Jean Paul domicilié(e) à GAURIAC - France.

La marque CHATEAU FRANCICOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1008024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU FRANCICOT est expirée depuis le 16 décembre 1986.

JAUBERT Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : JP , CHATEAU FRANCICOT


JAUBERT Jean Paul - à GAURIAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-013

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